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Love shop en ligne : Conditions Générales de Ventes Sunsexyshop.com

Conditions Générales de Ventes Sunsexyshop.com

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  -Définitions

Le terme « Client » désigne la personne morale ou physique passant commande de produits  sur le site marchand de www.sunsexyshop.com
Le terme « Produit » désigne tout article  quel qu’il soit, objet de la commande du Client, proposé à la vente sur  www.concorde.fr conformément aux présentes conditions générales.
Le terme « Fournisseur » désigne le site marchand www.sunsexyshop.com
Le site sur www.sunsexyshop.com est géré par SARL SUN DE LYON au capital de 1 000 Euros N° Siret 790 800 460 0012 RCS Lyon.

-Produits

La plupart des produits sont accompagnés d’une photo et d’une photo agrandie dite « loupe », permettant d’obtenir une vue plus détaillée du produit.
Les produits présentés à la vente chez le fournisseur sont livrables dans le monde entier.
Certains produits peuvent être géographiquement limités à la vente en France métropolitaine pour les cas suivants :

Produits interdits à la vente dans certains pays par les autorités locales.

Produits ne pouvant pas être acheminés par les transporteurs habituels de SUN DE LYON car les conditions de volume ou format maximum sont dépassés.

 Les photographies chez le fournisseur illustrant les produits, à l’appui du texte de l’offre, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité du fournisseur ne pourra être engagée.

-Commande & Traitement

Toute commande chez le fournisseur suppose l’agrément du Client aux présentes Conditions générales. Ces dispositions, lisibles sur la page d’accueil du site à l’aide d’un lien hypertexte, sont consultables à tout moment.
Chez le fournisseur,   le processus de validation de commande, par saisies successives de données, permet au Client d’éventuelles modifications de sa commande avant récapitulatif final et enregistrement définitif de celle-ci.

 La commande du Client est traitée par SUN DE LYON .
3, rue Sainte Marie des Terreaux 69001 Lyon - France
Téléphone : 09 81 33 10 73

La livraison des produits commandés sont effectuées par SUN DE LYON
Dès la commande passée en ligne, le Client recevra par fax ou par courrier électronique (émail) un accusé de réception du fournisseur portant sur la confirmation de l’enregistrement de la commande par le fournisseur.
Cet accusé de réception comportera en outre le N° de la commande   permettant alors au client de contrôler les éléments constitutifs du contrat (Produits commandés, prix, frais éventuels d’expédition. )

Information importante : afin de garantir la sécurité des paiements par carte bancaire sur Internet, seront demandés un justificatif d’identité et un justificatif de domicile pour toute première commande d’un montant supérieur à 150 euros. Votre commande ne sera pas expédiée tant que SUN DE LYON n’aura pas reçu ces deux documents, qui resteront strictement confidentiels. Merci de votre compréhension.

 -Délai de livraison

Les délais de livraison des produits varient selon la disponibilité des stocks et la disponibilité des stocks chez les autres fournisseurs, le cas échéant.
En général les délais de traitement, soit validation de la commande, emballage et expédition, sont de 72 heures.

-Prix de Vente

Les prix des produits sont en Euro et TTC, ils sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement définitif de la commande.

-Mode de Règlement  

Les achats chez le fournisseur peuvent  être réglés en ligne au moyen d’une  carte bancaire (VISA- EUROCARD- MASTERCARD- CARTE BLEUE).
Le paiement du  prix TTC de chaque produit est dû à CONCORDE VPC.
Le paiement par CARTE BANCAIRE est sécurisé par PAYPAL.

-Réclamation

Pour toute commande de produits et de services Le Client dispose d’un délai légal de rétractation: de 7 jours pour les produits, à compter de la réception de ceux ci.
A compter de l’enregistrement de la commande toute réclamation sur des produits commandés chez le fournisseur doit être directement adressée à

 SUN DE LYON

Service SUNSEXYSHOP
3, rue Sainte Marie des Terreaux 69001 Lyon - France
Téléphone : 09 81 33 10 73

-Informatique & Liberté

Dans le cadre des commandes passées chez le fournisseur la société SUN DE LYON  recueille des données nominatives.
Au moment de l’enregistrement final de sa commande, le Client doit donc expressément faire connaître son consentement ou son opposition à l’utilisation de ces données.
En effet , les données tirées des commandes sont susceptibles d’être utilisées par SUN DE LYON, au titre de fichier informatique de clientèle après déclaration à la CNIL, pour promouvoir des produits ou offrir des avantages divers.
En cas d’opposition expresse d’un client au traitement informatique de ses données nominatives, la société SUN DE LYON se réserve le droit en respectant les règles du Code pénal et de l’article 9.1 du code civil de divulguer aux autorités policières et tout autre autorité légale, le nom de toute personne majeure inculpée ou mise en examen dans une affaire judiciaire en cours notamment en matière de fraude informatique.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, toute personne dispose d’un droit d’accès et de rectification des données informatiques le concernant.

-Litige

Les litiges nés de l’utilisation du site www.sunsexyshop.com notamment en matière de constitution des commandes relèveront de la compétence du tribunal de Commerce de LYON.

Les présentes Conditions générales sont gouvernées par le Droit français.

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